Décrets Princiers

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Message  Sorabe le Sam 1 Déc - 16:07


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Re: Décrets Princiers

Message  Sorabe le Sam 1 Déc - 16:16


Moi Frédéric Ier, Seigneur de Lusance, Prince de Sorabe, et Grand-Amiral de tous les Océans du Micromonde, ordonne, dans l'intérêt, le bonheur, et la gloire de tous les hommes libres de la Sorabe, ce qui suit :

- Tous les belondaures résidant sur le territoire national sont placés sous surveillance princière et quitter l'ile leur est formellement interdit jusqu'à nouvel ordre.
- Tous les belondaures de passage sur le territoire national sont interdits de départ sauf en cas d'autorisation particulière de S.A.P Frédéric Ier.
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Re: Décrets Princiers

Message  Sorabe le Sam 1 Déc - 16:18

Moi Frédéric Ier, Seigneur de Lusance, Prince de Sorabe, et Grand-Amiral de tous les Océans du Micromonde, ordonne, dans l'intérêt, le bonheur, et la gloire de tous les hommes libres de la Sorabe, ce qui suit :

- Soh l'Ancien, résident à Lusance, est nommé ambassadeur extraordinaire pour la Sorabe à la Rencontre de Zozolulu, avec pleins pouvoirs pour parler en mon nom.
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Re: Décrets Princiers

Message  William Z. Pearl le Mer 9 Juil - 22:13


Décret du Régent N°1
---
Création du Trésor Princier


Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la nécessité de gérer efficacement les finances de l'Etat,  

Décrétons ce qui suit :

Art. I.

Il est créé le Trésor Princier, établissement public, sous l'autorité princière et dirigé par le Trésorier Princier, nommé par le Prince, ou à défaut, le Régent.

Art. II.

Chaque Capitaine a le devoir de déposer au Trésor Princier, chaque mois, la totalité de son butin en : or, argent, monnaie, autres métaux précieux et pierres précieuses.

En cas "d'oubli", des percepteurs princiers, accompagnés le cas échéant des forces de l'ordre, seront dépêché auprès des capitaines concernés pour la perceptions de ce qui est dû au Trésor.

Art III.

Les métaux précieux recueillis seront fondus en lingots puis stockés, ainsi que les pierres précieuses. Après évaluation par des experts du Trésor, le capitaine déposant recevra en contre-partie des billets, bon du trésor, ou pièces de monnaie, émit en Sor (S) ou subdivision du Sor, équivalent à 90% de la valeur du dépôt.

Art IV.

Les capitaines gardent la jouissance pleine et entière des autres types de butins que ceux énoncé à l'art. II.

Art V.

Le solde du Trésor est à la jouissance de l'Etat.

Le Trésor publie mensuellement son solde total en Sor, ainsi que les recettes et les dépenses de l'Etat.


Pearl,


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Message  William Z. Pearl le Mer 23 Juil - 20:50


Décret du Régent N°2
---
Création de l'Aviation Princière


Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la nécessité d'optimiser les défenses de l'île,
Vu la nécessité d'augmenter notre force de frappe à travers le micromonde,  

Décrétons ce qui suit :

Art. I.

Il est créé en plus de la Flotte Sorabe et des Troupes Princières, une troisième composante des forces armées de la Principauté : l'Aviation Princière. Elle est placée sous l'autorité du Prince, et à défaut, du Régent.

Art. II.

Ses missions seront la défense aérienne de la Principauté et l'action pirate aérienne à distance de l'île.

Pour assurer ses missions, l'Aviation Princière sera dotée d'aéronefs, embarqués ou non, de troupes parachutistes et d'artillerie anti-aérienne.

Art III.

L'Aviation Princière est basée sur la Base Aéronavale de Port-Souabe.


Pearl,


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Message  William Z. Pearl le Dim 17 Aoû - 21:42


Décret du Régent N°3
---
Création d'entreprises publiques


Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la nécessité d'investir les considérables recettes de la Principauté et de dynamiser l'économie.

Décrétons ce qui suit :

PARTIE I.

Art. I.

Il est créé la Société Princière de Constructions Navales (SPCN) en tant qu'entreprise appartenant à l'Etat Sorabe. Son directeur est nommé par le Régent. Son siège social et ses chantiers navals sont initialement fixés à Varennes.

Art. II.

Ses activités seront la construction de navire de faible et moyen tonnage, motorisé ou à voile, à vocation principalement civile et de haute gamme.

PARTIE II.

Art. III.

Il est créé la Société des Pêches Sorabes (SPS) en tant qu'entreprise appartenant à l'Etat Sorabe. Son directeur est nommé par le Régent. Son siège social est fixé à Bélice.

Art. IV.

Ses activités seront la pêche côtière et en haute-mer par une flotte propre, la perception du surplus de pêche des navires pirates sorabes, le conditionnement et la transformation des produits de la pêche sur un site fixe, la distribution et la commercialisation des produits sur l'île de Sorabe et à l'export.

Art. V.

L'usine et le port d'attache de la flotte de pêche de la SPS sont situé à Bélice, mais l'entreprise possède une succursale de conditionnement à Rijsel, ex-Noordzeeland, spécialisée dans les grands cétacés des mers du Nord.

Pearl,


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Message  William Z. Pearl le Ven 22 Aoû - 21:08


Décret du Régent N°4
---
Administration territoriale


Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la nécessité d'assurer l'autorité princière à travers les monts et compagnes de l'île de Sorabe,

Décrétons ce qui suit :

Art. I.

L'île de Sorabe est divisé en 3 régions naturelles : Le Lusançois, le Vérançais et le Souabe, qui sont constitués en subdivision de la Principauté de Sorabe.

Art. II.

Le Régent est représenté dans chaque région par un Préfet. Les Préfets ont pour mission de faire appliquer les décisions du Régent dans leur régions. Ils ont la possibilité prendre des décisions de leur initiative dans l'intérêt général de la région et sans contradiction avec les décisions du Régent.  

Art. III.

La population de chaque ville ou village de la Principauté se doit d'élire un Capitaine-Maire qui assurera l'administration municipale et la gestion du trésor municipal avec l'aide de Lieutenants-Maires.  

Art. IV.

Chaque ville ou village a le devoir d'entretenir une Garde Municipale selon ses moyens.

Art. V.

Les fonctions de Capitaine-Maire de Lusance sont assurés par le Régent qui porte le titre de Gouverneur de Lusance.

Pearl,


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Message  William Z. Pearl le Lun 25 Aoû - 21:39

Décret du Régent N°5
---
Création d'un ordre honorifique

Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la nécessité de récompenser les mérites des pirates sorabes et de rendre hommage aux dignitaires amis de la Principauté

Décrétons ce qui suit :

Art. I.

Il est crée l'Ordre des Frères de la Côte en tant qu'ordre honorifique de la Principauté de Sorabe.

Art. II.

L'Ordre récompense les pirates ou marins sorabes ayant accomplit des mérites éminents au service de la Principauté.

De manière exceptionnelle, l'Ordre pourra est conféré à des dignitaires étrangers ayant rendu service à la Principauté.

Art. III.

Le Régent est Grand-Maître de l'Ordre. Il l'administre et en nomme les membres.

Art. IV.

L'Ordre comprends 3 classes : Frère, Commodore et Grand-Sabre. Seuls les dignitaires étrangers peuvent être promu directement à la classe de Commodore ou de Grand-Sabre.


Pearl,

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Message  William Z. Pearl le Mer 15 Oct - 21:01



Décret du Régent N°6
---
Ratification d'un traité bipartite

Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,

Vu la signature du Traité Krasslando-sorabe,

Décrétons ce qui suit :

Art. I.

Le traité suivant est ratifié :


TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIKES ENTRE LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND ET LA PRINCIPAUTE SORABE.



Titre I - De la rekonnaissance mutuelle.


1.1. La Semi-Républik du Krassland rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Sorabe.

1.2. La Principauté de Sorabe rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Principauté de Sorabe. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès de la Principauté de Sorabe est nommé par le Président de la Semi-Républik du Krassland, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Prince de Sorabe. L'ambassadeur est inskrit au forum national de la Principauté de Sorabe, tient la Semi-Républik du Krassland informée de l'aktualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement sorabe et le gouvernement krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Sorabe sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de la Principauté de Sorabe auprés de la Semi-Republik du Krassland est nommé par le Prince de Sorabe, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inskrit au forum national krasslandais, tient la Principauté de Sorabe informée de l'aktualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement krasslandais et le gouvernement frankovar.


Titre II - Des engagements réciprokes.

2.1. Les Hautes Parties kontraktantes proklament leur attachement kommun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties kontraktantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politike en vigueur chez l'autre partie.

2.2. Les Hautes Parties kontraktantes proklament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En kas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties kontraktantes, la partie non-agressée akcepte d'intervenir de manière diplomatike pour le rétablissement de la paix.

2.4. La Principauté de Sorabe s'engage à renforcer les forces maritimes militaires de la Semi-République du Krassland à la demande de celle-ci. En échange, la Semi-République du Krassland s'engage à faciliter l'acquisition d'équipement militaire par la Principauté de Sorabe.


Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès k'une des Hautes Parties kontraktantes aura ratifié le présent Traité konformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties kontraktantes, à kompter de sa ratifikation par les deux parties konformément à leurs règles institutionnelles respektives.

3.3. Entre sa signature et sa ratifikation, le présent Traité sera appliké par les Hautes Parties kontraktantes à titre d'anticipation.

Art. II.

Le Capitaine J. Van Graaf est nommé ambassadeur de la Principauté de Sorabe auprès de la Semi-République du Krassland.

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Message  William Z. Pearl le Mar 28 Juil - 22:24

Décret du Régent N°7
---
Portant nominations

Nous, William Z. Pearl,
Régent de la Principauté de Sorabe,


Décrétons ce qui suit :

Art. I.

1) Le Capitaine Cord Wiltserfritch est nommé Grand Argentier de la Principauté.

2) Son rôle sera la direction et la gestion du Trésor Princier, ainsi que la définition et conduite de la politique économique de la principauté

Art. II.

Le Capitaine Cord Wiltserfritch est nommé directeur de la Société Princière de Construction Navale.

Pearl,

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